Les documents de transport

Le document de transport

Le document de transport peut prendre la forme :
– d’un document simple
– d’un document de transport multimodal
– d’un bon de transport ou de livraison
– d’un Bordereau de Suivi de Déchets (BSD)

Au titre du chapitre 5.4 de l’ADR, les mentions suivantes doivent obligatoirement figurer sur le document de transport, quel qu’il soit :

– le numéro UN du produit ainsi que la désignation officielle de transport ;
– le cas échéant, le nom technique entre parenthèse s’il s’agit d’un produit relevant d’une rubrique collective;
– la classe du produit
– le code de classification ou le groupe d’emballage du produit
– la quantité totale de chaque marchandise dangereuse
– le code de restriction en tunnel
– le nom et l’adresse de l’expéditeur
– le nom et l’adresse des destinataires

Lorsqu’une marchandise dangereuse est transportée selon une chaîne de transport (transport multimodal), la mention « Transport selon 1.1.4.2.1 » devra également figurer sur le document de transport.

Lorsque l’entreprise expéditrice souhaite se prévaloir de l’exemption du chapitre 1.1.3.6 de l’ADR, devra figurer sur le document de transport, la quantité de marchandise par catégorie de transport pour chaque marchndise transportée.

Les consignes écrites selon l’ADR

Pour les expéditions de marchandises dangereuses d’une quantité supérieure aux limites du chapitre 1.1.3.6 , une consigne de sécurité ADR doit se trouver dans la cabine, à proximité immédiate du conducteur.