Selon le règlement ADR, doit être considérée comme dangereuse toute marchandise destinée à être transportée dès lors qu’elle est amenée à porter atteinte à l’intégrité physique d’une personne ou à l’environnement en cas de contact ou de déversement à l’occasion du transport.
Afin de savoir si un produit est une marchandise dangereuse au sens de l’ADR, il suffit de se reporter au point 14 de la fiche de données de sécurité la concernant. Si le produit est soumis à la Réglementation ADR, les références réglementaires sous lesquelles il doit être transporté apparaîtront dans ce paragraphe.
Exemple : N° ONU 2031 – acide nitrique – classe 8 – groupe d’emballage II
Il faut noter qu’un déchet peut être soumis à l’ADR dès lors qu’il présente l’un des risques repris dans la classification de la Réglementation ADR.
Les mêmes prescriptions devront être respectées qu’il s’agisse d’une marchandise neuve ou d’un déchet.